Accord entre Apixeo et une entreprise ou un particulier. Le client/individu est soumis aux termes et conditions suivants.
Accord général de travail
Ce document définit les termes et conditions de notre relation de travail. Tous les services que Apixeo (ci-après dénommé “Apixeo” ou “nous”) peut être amené à produire ou à fournir pour vous (ci-après dénommé “vous” ou “le client”) seront soumis aux conditions suivantes :
Résumé
Nous ferons toujours de notre mieux pour répondre à vos besoins et atteindre vos objectifs, mais il est parfois préférable de mettre par écrit certaines choses afin que nous sachions tous les deux ce qui est quoi, qui doit faire quoi et ce qui se passe si les choses tournent mal. Dans ce contrat, vous ne trouverez pas de termes juridiques compliqués ni de longs passages de texte illisibles. Nous ne voulons pas vous piéger pour que vous acceptiez quelque chose que vous pourriez regretter plus tard. Nous voulons ce qu’il y a de mieux pour la sécurité des deux parties, aujourd’hui et à l’avenir.
Vous nous engagez pour la création ou la manipulation d’images, de plans, de textes (ci-après dénommés “contenu”) pour un prix convenu, comme indiqué dans nos honoraires et frais.
Qu’est-ce que les deux parties s’accordent à faire ?
Si nous concevons du contenu pour vous, nous créerons des dessins du mieux que nous pourrons sur la base des informations que vous pourrez nous fournir au début du projet. Si vous n’êtes pas satisfait des modèles à un moment quelconque, vous pouvez soit demander une nouvelle conception du projet, qui peut être accordée à notre discrétion. Vous vous engagez à fournir au début du projet toutes les informations nécessaires à l’achèvement du projet selon vos spécifications.
Conception ou création de contenu
Si nous créons ou concevons du contenu pour vous, nous ferons de notre mieux pour travailler sur l’aspect, la présentation et la fonctionnalité que vous nous décrivez au début du projet ou qui sont pertinents pour la catégorie (vente de vêtements, immobilier, etc.). Vous acceptez que les modifications que vous souhaitez apporter à la suite d’informations ou de détails que vous n’avez pas fournis au début du projet sont “imprévisibles” et peuvent entraîner des frais supplémentaires afin de réaliser un projet selon vos spécifications nouvelles ou modifiées.
Édition
Nous modifierons le contenu fourni, en fonction de la catégorie choisie par vous, ou conformément aux demandes que vous avez formulées au début d’un projet. Si vos demandes ne correspondent pas à ce que nous vous avons dit que nous allions fournir, vous pourriez devoir payer des frais supplémentaires pour les compléter. Si nous ne pouvons pas terminer un projet pour vous en raison d’un événement imprévu ou d’une complication, nous nous engageons à vous rembourser les sommes que vous avez déjà versées à BoxBrownie.com dans un délai raisonnable.
Aspects juridiques
Nous ne pouvons pas garantir que le contenu que nous vous retournons ne sera pas considéré comme trompeur ou faux du point de vue d’une ou plusieurs autres personnes ou sociétés et nous ne pouvons donc pas être tenus responsables envers vous ou un tiers de dommages, y compris de pertes de profits, d’économies ou d’autres dommages accessoires, consécutifs ou spéciaux découlant de la fourniture de notre service.
Vous reconnaissez également que nous n’avons pas connaissance de la manière dont les données de sortie, texte ou autre, vont être utilisées et nous ne pouvons être tenus pour responsables envers vous ou un tiers des dommages, y compris la perte de profits, d’économies ou d’autres dommages accessoires, consécutifs ou spéciaux découlant de la manière dont vous avez choisi d’utiliser les données de sortie.
Si une disposition du présent accord est illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme séparable du présent accord et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
Droits d’auteur
Vous nous garantissez que tous les éléments de texte, graphiques, photos, dessins, marques ou autres illustrations que vous nous fournissez pour inclusion dans le site web sont soit votre propriété, soit que vous avez l’autorisation de les utiliser.
Lorsque vous payez pour un projet, les droits d’auteur sont automatiquement cédés comme suit :
Vous êtes propriétaire du contenu que nous vous rendons pour ce projet. Nous vous donnerons une copie de tous les fichiers et vous devez les stocker en toute sécurité car nous ne sommes pas tenus de les conserver ou de fournir les fichiers source natifs que nous avons utilisés pour les réaliser.
Vous êtes également propriétaire du contenu textuel, des photographies et des autres données que vous avez fournies, à moins que quelqu’un d’autre ne les possède.
Nous aimons montrer notre travail et partager ce que nous avons appris avec d’autres personnes. Vous acceptez donc de nous accorder le droit d’afficher des images, fournies et complétées dans le cadre de notre portfolio, et de créer des liens vers ces images, et d’écrire sur le projet sur des sites web, dans des articles de magazines, des courriels de marketing, des publicités et dans des livres ou des médias imprimés.
Mais où sont les petits caractères ?
Si, pour une raison quelconque, une partie de ces conditions devient invalide ou inapplicable, les autres parties restent en place. Nous mettrons à jour ces conditions lorsque nous le jugerons nécessaire.
Il est important de noter que, bien que le langage soit simple, les intentions sont sérieuses et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux compétents. En commençant un projet avec Apixeo, le client accepte ces conditions générales.
